Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BRIOCHE DE PROVENCE
Aptunion Industrie, SAS

Numéro de dépôt :
4291637
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2026
LA BRIOCHE DE PROVENCE de Aptunion Industrie

Présentation de la marque LA BRIOCHE DE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aptunion Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BRIOCHE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aptunion Industrie domicilié(e) Quartier Salignan, CS 90137 - 84405 - Apt Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 635 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Prothon domicilié(e) Quartier Salignan, CS 90137 - 84400 - APT - France.

La marque LA BRIOCHE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIOCHE DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

Aptunion Industrie a également déposé les autres marques suivantes : APTUNION , Douceur en Provence , LES FLEURONS D'APT


Aptunion Industrie, SAS - Quartier Salignan, CS 90137 - 84405 - Apt Cedex - France - SIREN 804635407


M. Thomas Prothon - Quartier Salignan, CS 90137 - 84400 - APT - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Pain ; pâtisseries ; confiserie ; gâteaux.